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Conditions générales de fonctionnement

Ce document décrit le fonctionnement, l'organisation et les prestations de la clinique. Il vaut pour tout acte pratiqué ici et sert de base à votre consentement éclairé : vous savez avant d'entrer ce que la clinique fait, ce qu'elle ne fait pas, qui intervient et à quelles conditions.

Ce qui l'impose
Arrêté du 30 juillet 2026 relatif aux conditions générales de fonctionnement des domiciles professionnels d'exercice des vétérinaires — article 2 pour les mentions, article 1 pour la mise à disposition sur ce site.
Dernière mise à jour
1ᵉʳ novembre 2026